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Marques déposées par la société MOULIN DES GERBES D'OR
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LE MOULIN DES GERBES D'OR
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE MOULIN DES GERBES D'OR
MOULIN DES GERBES D'OR, S.A.R.L ;

Numéro de dépôt :
3826810
Date de dépôt :
27/04/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
27/04/2021
LE MOULIN DES GERBES D\'OR de MOULIN DES GERBES D\'OR

Présentation de la marque LE MOULIN DES GERBES D'OR

Déposée le 27 avril 2011 par la société MOULIN DES GERBES D'OR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LE MOULIN DES GERBES D'OR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-20 du 20 mai 2011.

Le déposant est la société MOULIN DES GERBES D'OR domicilié(e) 00 FERME D'HAUSSU - 60310 - AMY - France et immatriculée sous le numéro RCS 400 027 504 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MOULIN DES GERBES D'OR domicilié(e) 00 FERME D'HAUSSU - 60310 - AMY - France.

La marque LE MOULIN DES GERBES D'OR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3826810.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE MOULIN DES GERBES D'OR est expirée depuis le 27 avril 2021.

MOULIN DES GERBES D'OR a également déposé les autres marques suivantes : LE MOULIN DES GERBES D'OR , LE MOULIN GERBES D'OR


MOULIN DES GERBES D'OR, S.A.R.L ; - 00 FERME D'HAUSSU - 60310 - AMY - France - SIREN 400027504


MOULIN DES GERBES D'OR - 00 FERME D'HAUSSU - 60310 - AMY - France


Publication - Publication le 20 mai 2011 au BOPI 2011-20

Enregistrement avec modification - Publication le 23 sept. 2011 au BOPI 2011-38

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois bruts ; plantes séchées pour la décoration ; fourrages ;

Boissons alcooliques (à l'exception des bières et des vins) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques ; vins d'appellation d'origine contrôlée.